- répudier non écrit
- считать несуществующим (о незаконном условии договора)
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
DROIT - Théorie et philosophie — Le mot «droit» étant un de ces termes à significations multiples comme on en rencontre souvent dans le domaine des sciences morales et sociales, il importe de préciser en quel sens on l’entendra ici. Si l’on interroge les philosophes et les… … Encyclopédie Universelle
Chronologie de la vie d'Honoré de Balzac — Honoré de Balzac, né Honoré Balzac[1],[2],[3], à Tours le 20 mai 1799 (1er prairial an VII) et mort à Paris le 18 … Wikipédia en Français
Répudiation (islam) — Répudiation dans l islam Les règles pour le talâq (طلاق, traduit en français par « répudiation » [1]) comprend toutes les formes de rupture volontaire du mariage [1]. Ces règles varient parmi les différentes madhhab (écoles juridiques) … Wikipédia en Français
Répudiation dans l'islam — Les règles pour le talâq (arabe : طلاق, traduit en français par « répudiation » [1]) comprend toutes les formes de rupture volontaire du mariage [1]. Ces règles varient parmi les différentes madhhab (écoles juridiques). Les chiites … Wikipédia en Français
Talaq (Nikah) — Répudiation dans l islam Les règles pour le talâq (طلاق, traduit en français par « répudiation » [1]) comprend toutes les formes de rupture volontaire du mariage [1]. Ces règles varient parmi les différentes madhhab (écoles juridiques) … Wikipédia en Français
Droit Comparé Du Mariage Franco-Algérien — Drapeau national français … Wikipédia en Français
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Mariage franco-algérien (droit) — Droit comparé du mariage franco algérien Drapeau national français … Wikipédia en Français